Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), nous portons à la connaissance des utilisateurs du site les informations suivantes.
Éditeur du site
- Dénomination : LAPILLE DEV (sigle : LD)
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social : [à compléter]
- Siège social : 1 chemin du Jard, 54740 Jevoncourt, France
- SIREN : 908 630 395 — SIRET : 908 630 395 00014
- Immatriculation : RCS Nancy 908 630 395
- N° TVA intracommunautaire : FR10908630395
- Code NAF / APE : 62.01Z — Programmation informatique
- E-mail : contact@lapille-dev.fr
Directeur de la publication
Alexandre Lapille, en qualité de gérant.
Hébergement
[à compléter]
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, graphismes, logos, icônes, images, code source) est la propriété exclusive de SARL LAPILLE DEV ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les icônes proviennent de la bibliothèque open source Lucide (licence ISC). Les polices Inter et Space Grotesk sont distribuées sous licence SIL Open Font License et hébergées sur nos propres serveurs.
Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité.
Cookies
Ce site n'utilise aucun cookie publicitaire ni outil de mesure d'audience tiers. Seuls des cookies techniques, strictement nécessaires au fonctionnement du site (sécurité des formulaires, session d'administration), peuvent être déposés ; ils sont exemptés de consentement.
Responsabilité
SARL LAPILLE DEV s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les liens hypertextes vers des sites tiers n'engagent pas sa responsabilité quant à leur contenu.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.